Archives notariales

Connaissez-vous les archives notariales et leur utilité pour votre recherche généalogique? Cette section vous sera sans doute utile, que vous soyez un amateur ou un chercheur plus expérimenté.

Historique du notariat au Québec

• Le Régime français
• Le Régime britannique

Définitions - Que sont les archives notariales?

• Les caractéristiques des archives notariales
• Que contient le greffe d’un notaire?
• Quels renseignements nominatifs trouve-t-on dans un acte notarié?

Lieux de conservation - Où sont conservés les actes notariés?

• La conservation des actes originaux
• Les lieux de conservation des copies à valeur légale

Repérage des actes - Comment trouve-t-on un acte notarié?

• Le repérage des lieux de pratique des notaires
• Le repérage des actes
• Les instruments de recherche
• Les difficultés susceptibles d'être rencontrées